Moments de partage appréciés, les pots entre collègues peuvent renforcer la cohésion au travail. Mais la présence d’alcool implique des risques à ne pas sous-estimer. Pour préserver la sécurité de tous, il est essentiel d’encadrer ces pratiques et de rappeler les règles de prévention.
———
Prendre conscience des dangers liés à l’alcool
Les conséquences de la consommation d’alcool, même modérée, sont bien établies. Un ou deux verres peuvent déjà altérer les capacités professionnelles :
- ralentissement du temps de réaction ;
- diminution du champ de vision ;
- baisse des facultés de concentration, d’apprentissage et de mémorisation ;
- diminution de la vigilance ;
- augmentation de comportements imprudents ;
- risque d’accident de travail ou de la route.
Ces situations peuvent avoir un coût important pour l’entreprise : travail moins qualitatif, erreurs, démotivation, dommages matériels, sans oublier les conséquences des accidents. En cas d’incident causé par un salarié alcoolisé, la responsabilité de l’entreprise, voire celle pénale de l’employeur, peut être engagée.
Encadrer la consommation et privilégier la prévention
L’employeur ou son représentant est en droit d’interdire l’entrée, la distribution et la consommation d’alcool dans l’entreprise. Dans les structures de 50 salariés ou plus, cette interdiction doit figurer dans le règlement intérieur. Pour les autres entreprises, une simple note de service peut être diffusée.
Il est toutefois possible d’autoriser certaines boissons : vin, bière, cidre, poiré, dans un contexte précis, comme au restaurant d’entreprise, à la cantine ou lors d’événements exceptionnels.
Par ailleurs, toute personne en état d’ivresse doit se voir refuser l’accès aux locaux.
Ne pas faire respecter ces règles, notamment l’interdiction d’introduire des boissons alcoolisées non autorisées ou de laisser un salarié ivre sur le lieu de travail, expose l’employeur à une amende de 10 000 €, sanction applicable pour chaque salarié concerné (Code du travail, art. L. 4741-1).
Instaurer des règles de conduite explicites
Pour prévenir les situations d’ivresse, il convient avant tout de contrôler la présence d’alcool dans l’entreprise. Lors d’un pot de fin d’année, l’employeur peut décider de ne proposer aucune boisson alcoolisée. Si cela semble difficile à mettre en place, une alternative est de limiter fortement la quantité d’alcool disponible ou encore de mettre des éthylotests à disposition des employés.
L’employeur a l’obligation légale de protéger la santé et la sécurité de ses salariés, y compris pendant et après un événement organisé dans l’entreprise. En cas d’accident de la route survenu sur le trajet du retour après une consommation d’alcool sur le lieu de travail, sa responsabilité peut être retenue. Il doit donc veiller à ce qu’un salarié ne reprenne pas son véhicule s’il n’est pas en état de conduire (solutions possibles : transports en commun, remise des clés, désignation de conducteurs-référents…).
———
